Vous êtes ici : La communauté de communes
Bibliothèque de documents
Communauté de communes Bocage Valognais
Présentation étude redéfinition périmètres EPCI 17 mai 2011 Statuts CCBV Les services Les Commissions Plaquette horaires transport de proximité
Mode d'emploi du réseau de transports de la Manche, Manéo
Présentation étude redéfinition périmètres EPCI 15 juin 2011 Budget principal 2010 Budget annexe SPANC 2010 Budget annexe PAE Bois de la Coudre 2010 Budget annexe PAE Mont à la Kaine 2010Les compte-rendus des réunions
Compte rendus 2013
7 mars 2013Compte-rendus 2012
27 février 2012 4 avril 2012 12 juillet 2012 13 septembre 2012 9 novembre 2012Compte-rendus 2011
20 juin 2011 17 mars 2011 4 janvier 2011 20 avril 2011 3 octobre 2011 9 décembre 2011Compte-rendus 2010
10 novembre 2010Compte-rendus 2009
25 mai 2009Publié le Lundi 25 Mai 2009
Compte-rendus 2008
Documents utiles aux assistantes maternelles
Projet d’accueil 0 – 3 ans Projet d’accueil périscolaireL'assainissement S.P.A.N.C.
Comment bien utiliser et entretenir mon installation Formulaire de demande diagnostic pour vente d'un bien immobilier Formulaire demande diagnostic par un particulier Formulaire dossier conception Guide pratique : réussir et entretenir son assainissement Modèle autorisation de rejet Réglement S.P.A.N.C.Réglementation
Arrêté ANC 2009 n°1 Arrêté ANC 2009 n°2 Arrêté ANC 2009 n°3 Articles lois SPANC Que dit la loi ?Documents Multi-Accueil "Les Calinoux"
Autorisation de diffusion de photographies Fiche sanitaire Liste des pièces à fournir au dossier Certificat médical d'admission Autorisation de sorties Règlement intérieur Annexe (règlement conseil de crèche) Préparation et transport des repasLes déchets
Règlement relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de CommunesDéchetterie
Bon de réservation pour un composteur individuel Formulaire carte déchetterie Recyclage des lampes Plaquette : Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques Quelques règles pratiques pour la réussite de son compost Quels déchets composter Réglement intérieur déchetterie Tarifs en vigueur Consignes de dépôt des déchets amiantés à l'attention des usagersOrdures ménagères
Horaires des tournéesCircuit des tournées par commune
Brix Colomby Huberville Lieusaint Montaigu-la-Brisette Saint Joseph Sauxemesnil Tamerville Valognes Valognes - Tournée cartons Yvetot-Bocage SottevastRapports annuels d'activité
Rapport annuel d'activité 2009 Rapport annuel d'activité 2010Tri sélectif
Guide du tri Liste des points de recyclage Pourquoi trier ? Que deviennent nos déchets ?
